contravention de brevet

См. также в других словарях:

• papillon — [ papijɔ̃ ] n. m. • 1275; lat. papilio → parpaillot, pavillon 1 ♦ Insecte lépidoptère sous la forme adulte, ailée. Principaux papillons : alucite, apollon, argus, bombyx, cossus, danaïde, liparis, machaon, mars, morio, noctuelle, paon, parnassien …   Encyclopédie Universelle

• Cabinet de lecture — Un cabinet de lecture était un établissement où le public du XVIIIe et du XIXe siècle pouvait lire, moyennant une faible rétribution, les feuilles publiques et les ouvrages nouveaux et anciens. Également appelés « salons et cercles… …   Wikipédia en Français

• Janvier 1901 — Années : 1898 1899 1900  1901  1902 1903 1904 Décennies : 1870 1880 1890  1900  1910 1920 1930 Siècles : XIXe siècle  XXe siècle …   Wikipédia en Français

• Brian Horrocks — Sir Brian Horrocks Lieutenant General Horrocks, March 1945 Nickname Jorrocks …   Wikipedia

• Loi Création et Internet — Titre Loi n°2009 669 du 12 juin 2009 favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet Abréviation LCI Pays  France Type …   Wikipédia en Français

• Prevention et securite routieres — Prévention et sécurité routières Silhouette indiquant le lieu d un accident de piéton à des fins de sensibilisation à Stuttgart en Allemagne La prévention routière, ou sécurité routière, est l ensemble des mesures visant à éviter les accidents de …   Wikipédia en Français

• Prévention Routière — Prévention et sécurité routières Silhouette indiquant le lieu d un accident de piéton à des fins de sensibilisation à Stuttgart en Allemagne La prévention routière, ou sécurité routière, est l ensemble des mesures visant à éviter les accidents de …   Wikipédia en Français

• Prévention et sécurité routières — Silhouette indiquant le lieu d un accident de piéton à des fins de sensibilisation à Stuttgart en Allemagne La prévention routière, ou sécurité routière, est l ensemble des mesures visant à éviter les accidents de la route (prévention du risque… …   Wikipédia en Français

• Prévention routière — Prévention et sécurité routières Silhouette indiquant le lieu d un accident de piéton à des fins de sensibilisation à Stuttgart en Allemagne La prévention routière, ou sécurité routière, est l ensemble des mesures visant à éviter les accidents de …   Wikipédia en Français

• Sécurité routière — Prévention et sécurité routières Silhouette indiquant le lieu d un accident de piéton à des fins de sensibilisation à Stuttgart en Allemagne La prévention routière, ou sécurité routière, est l ensemble des mesures visant à éviter les accidents de …   Wikipédia en Français

• Sécurité routière en France — La Sécurité routière en France est l une des tâches de protection civile en France. Les principales campagnes de prévention routière visent à rappeler aux conducteurs de respecter le Code de la route, en particulier contrôler leur vitesse,… …   Wikipédia en Français